...u présent arrêté dont les dispositions entreront en vigueur du jou...

...ux Affaires Sociales, sur proposition des Départements et Organism...

...énérale seront tenus à la disposition des Actionnaires au siège so...

...amed Lamine Bouhamed pour acquisition de terrain et pour accomplir...

...5°) Vote sur toutes propositions accessoires. Le Fondateur Monsie...

...l'acquisition, l'exploitation et la gestion de chambres d'hôtes ai...

...Les oppositions, s'il y a lieu, seront reçues entre les mains de l...

...(216) 71 120 308 - Site web : www.uib.com.tn - E-mail : web-uib.@u...

...Création de sites web, développement de logiciels informatiques et...

... général conformément aux dispositions des articles 215 à 221 du C...

...on automatique, mise à la disposition des centres et bureaux; — or...

...- Approbation de la proposition du conseil d'administration réuni ...

...t de la programmation des acquisitions relatives aux transmissions...

... il est tenu en vertu des dispositions du paragraphe 10.7 ci-dessu...

...brogé et remplacé par les dispositions suivantes : (Alinéa nouvea...

...# TITRE PREMIER # DISPOSITIONS GENERALES ART. 2. — La hiérarchie...

...Toutes les oppositions doivent être adressées au liquidateur chez ...

...- L'approbation dans toutes ses dispositions du projet de fusion é...

...- Mettre à jour le statut conformément aux dispositions de la loi ...

... la réglementation et aux dispositions prévues par le code des soc...