Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 10·fr
    ...Oued Salah Ettebsi. A l'Ouest : Cheikh Salah Jenayah. 4) La moiti...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 21·fr
    ...Cette société sera gérée, sans durée limitée, par M. Griène Said, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 12·fr
    ...Deux copies de cette délibération ont été déposées au Greffe du Tr...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 27·fr
    ...Villatte à TUNIS, procès-verbal dont un extrait a été inséré au J....
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 40·fr
    ...9, enregistré à Tunis à la recette des actes civils le 17 mars 196...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 41·fr
    ...de la société, il appert que cette assemblée a : — reconnu la sin...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 13·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maisonnette de 2 pièces édifié...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 5·fr
    ...- lutter contre toutes les formes de discrimination et d'exclusion...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 16·fr
    ...Les impôts relatifs à cette augmentation de capital seront égaleme...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 6·fr
    ...u une série de points de vue, atteste d'une présence humaine avec ...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 14·fr
    ...caractère urgent soumises à l'attention du ministre, - L'organisat...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 14·fr
    ...la rue où se trouve l'entrée ; que cette boutique est en leur pos...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 37·fr
    ...Cette insertion est faite en vertu des articles 191 et 228 du Code...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 35·fr
    ...années et renouvelable après cette période à raison d'un tiers tou...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 15·fr
    ...e « Azo IV », située à la Goulette, dont l'immatriculation a été r...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 33·fr
    ...signifiée au défendeur et acquitter les droits dont le montant lui...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 13·fr
    ...ficat d'actions, d'ambiter à cette Assemblée et de prendre part au...
  • Journal Officiel·1996 / N°035·page 28·fr
    ...té pour les opérations de la dette extérieure à la trésorerie géné...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 22·fr
    ...e commerce de patisserie, sorbetterie qu'il possède à Tunis, 133, ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 43·fr
    ...Les créanciers de cette faillite sont invités à produire leurs tit...