Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2008 / N°129·page 15·fr
    ...ce du 8 octobre 2008), sans compter les frais de poursuite et hono...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 25·fr
    ...Vu le décret N° 72-200 du 29 septembre 1972, fixant le statut part...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 4·fr
    ...a Recette des finances Rue 3 Septembre 1934 à Sousse le 02/5/2012 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°010·page 41·fr
    ... % du prix de vente et sans compter les frais. Visite de l'immeub...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 41·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 24·fr
    ...tance de Gabès le mercredi 2 septembre 2020 à partir de 9 heures d...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 30·fr
    ...Il peut refuser toute personne qui lui paraît inapte pour l'utilis...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 4·fr
    ...l-Bah, créée par arrêté du 7 septembre 1955 (19 moharem 1375), est...
  • Annonces Légales·2005 / N°012·page 20·fr
    ...995 RC n° A0384282004, qui accepte le fonds de commerce de la stat...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 36·fr
    ...épassant pas les 20 jours à compter de l'insertion de la présente ...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 47·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 28 septembre 2007
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 22·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 23·fr
    ...portation; Vu l'arrêté du 7 septembre 1948, relatif à l'agréage d...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 22·fr
    ...our une durée d'une année à compter du 1er janvier 1982 au 31 déce...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 11·fr
    ... Marsa, dans les 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·2001 / N°010·page 9·fr
    ...upérieur au diplôme pris en compte pour la bonification précédente...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 58·fr
    ... biens de la caisse pour le compte et au profit des avocats et il ...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 7·fr
    ...ns un délai de (20) jours à compter de la date de parution de cett...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 19·fr
    ... agissant au nom et pour le compte du Domaine Privé de l'Etat, dem...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 51·fr
    ...Pour le compte de la Société Tunisienne de Banque S.A., R.C. Tunis...