Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1986 / N°040·page 21·fr
    ...— Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2026 / N°067·page 6·fr
    ...228 parts indivises de la totalité de l'immeuble «Ferdaous 21» obj...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 45·fr
    ...- de suspendre les poursuites individuelles et tout acte d'exécuti...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 32·fr
    ...moun El Hadi Anwar sur le 1/2 indivis du terrain (vella RC + étage...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 24·fr
    ... Mustapha ; Houssine ; dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Annonces Légales·2011 / N°071·page 37·fr
    ...les parts indivises dans le titre foncier n° "133594 Tunis" (ex 40...
  • Annonces Légales·2018 / N°005·page 48·fr
    ...La moitié indivise du titre foncier n°11104 Mahdia d'une superfici...
  • Annonces Légales·2020 / N°034·page 11·fr
    ...st sous la forme de parts à l'indivision dont la superficie est de...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 6·fr
    ...rs à l'avance par convocation individuelle émanant de son Présiden...
  • Annonces Légales·2007 / N°077·page 19·fr
    ...La totalité des parts indivis revenant au défendeur dans le titre ...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 39·fr
    ...cier 30774 Ariana + les parts indivises du titre foncier 30772 Ari...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 41·fr
    ...Toutes les parts indivises appartenant à Mme Naima Jerbi du bien i...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 48·fr
    ...fendeur de 12228,04 parts à l'indivis du titre foncier "Rim" n° 63...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 33·fr
    ...n° 05264563, la totalité de leur parts indivises du tiers du fonds...
  • Annonces Légales·2018 / N°090·page 33·fr
    ...ares représentant 12000 parts indivises de la propriété dite "Chri...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 22·fr
    ...la vente de 3090.602 m² parts indivises du terrain à vocation agri...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 11·fr
    ...les sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 10·fr
    ...Il présente le 1/6 dans l'indivision d'un terrain clôturé des quat...
  • Annonces Légales·2022 / N°085·page 11·fr
    ...la totalité des parts indivisibles du débiteurs lui revenant dans ...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 10·fr
    ...les locaux contigus d'habitation individuelle, - Deuxième type : l...