Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 4·fr
    ...Fabrication d'articles textiles et habillement. Durée : 99 ans. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°035·page 24·fr
    ...- Tout participant devra nécessairement consigner le tiers de la m...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 60·fr
    ...- Pain; - Articles d'Epicerie; - Légumes, Fruits, Pommes de Terre;...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 12·fr
    ...En conséquence de cette augmentation l'article 7 des statuts a été...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 24·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. 201...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 37·fr
    ...érance libre conformément à l'article 229 et suivants du code de c...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 27·fr
    ... des conventions relevant des articles 200 et 475 du Code des Soci...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 15·fr
    ...La participation aux enchères n'est possible que par l'intermédiai...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 29·fr
    ...as confirmée conformément à l'article 11 du présent plan, - si les...
  • Annonces Légales·2022 / N°089·page 15·fr
    ...Tout qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3 du mo...
  • Annonces Légales·2004 / N°092·page 17·fr
    ...Avantages particuliers : Aucun. Conditions d'admission aux assemb...
  • Annonces Légales·2005 / N°091·page 10·fr
    ...ation corréative des statuts (Article 6 et 7). 3/ En vertu du pro...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 61·fr
    ... la vente de lubrifiants et d'articles autos, à Monsieur Mohamed O...
  • Annonces Légales·2008 / N°089·page 17·fr
    ...et a modifié en conséquence l'article 2 des statuts relatif à la d...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 46·fr
    ...ur les conventions visées à l'article 200 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 33·fr
    ...7- Acceptation de la participation de la société Myrage dans le ca...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 30·fr
    ...Approbation des conventions réglementées prévues par les articles ...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 39·fr
    ...r la profession de La vente d'articles ménagers à la rue Farhat Ha...
  • Annonces Légales·2015 / N°076·page 27·fr
    ... D chacune, En conséquence, l'article 7 du statut de la société a ...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 43·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...