Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2002 / N°034·page 24·fr
    ...des ministères et organismes suivants : - le ministère de l'agric...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 8·fr
    ...Les phases à réaliser pendant cette période sont les suivantes : ...
  • Annonces Légales·2022 / N°040·page 3·fr
    ...Les décisions suivantes sont soumises à l'autorisation préalable d...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 10·fr
    ...6, rue Ibn El Gazeli, El Menzah 5 - Tunis Suivant le procès-verba...
  • Annonces Légales·2006 / N°048·page 17·fr
    ...Après discussion les associés ont voté les résolutions suivantes :...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 18·fr
    ...ériode sus-citée à l'adresse suivante: rue lac Turkana immeuble Jr...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 17·fr
    ...Sont nommés en qualité de Délégué et affectés aux postes suivants ...
  • Journal Officiel·1978 / N°020·page 4·fr
    ...titre gratuit des substances suivantes peuvent être prévues par ar...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 5·fr
    ...Est réputée infraction grave l'une des infractions suivantes : 1)...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 71·fr
    ... 42, Rue Ibn Charaf - Tunis Suivant délibération de l'assemblée g...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 39·fr
    ...e commerce en gérance libre Suivant contrat de gérance libre en d...
  • Annonces Légales·2013 / N°011·page 19·fr
    ...# Transfert du siège social Suivant procès verbal extraordinaire ...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 34·fr
    ...2016T00546FCCC2 Vente d'un fonds de commerce suivant acte s.s.p ...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 22·fr
    ... statuer sur l'ordre de jour suivant : 1- Lecture du rapport mora...
  • Journal Officiel·2004 / N°031·page 18·fr
    ...tiels de ce gazoduc sont les suivants : - une canalisation d'un d...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 21·fr
    ...— Leurs caractéristiques sont les suivantes : Tenue N° 1 : Vareu...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 34·fr
    ...579997R/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 4·fr
    ...nstitut dans les proportions suivantes : tous les enseignants sié...
  • Annonces Légales·2009 / N°147·page 2·fr
    ...1 - 1002 Tunis - Belvédère **Suivant acte sous seing privé en dat...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 49·fr
    ...aire et contenant les pièces suivantes du marché : 1) La soumissi...