Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1983 / N°005·page 29·fr
    ...Les parcelles de terre à vendre peuvent être visitées chaque jour ...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 15·fr
    ...mbre 1948, instituant des dispositions spéciales pour faciliter la...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 18·fr
    ...L'acquisition d'un bien immeuble pour la construction des locaux p...
  • Journal Officiel·1990 / N°026·page 10·fr
    ...— Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premi...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 28·fr
    ...Les oppositions des créanciers doivent être faites chez monsieur Y...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 3·fr
    ...- L'acquisition, le lotissement et l'aménagement de tout terrain à...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 11·fr
    ...tre soit la violation des dispositions législatives, réglementaire...
  • Journal Officiel·2001 / N°053·page 5·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre de l'a...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 14·fr
    ...ciées par un jury dont la composition est fixée par un arrêté du P...
  • Journal Officiel·2006 / N°089·page 9·fr
    ... du 5 avril 2000, portant composition et fonctionnement du comité ...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 10·fr
    ...de la banque relatif à la composition du conseil d'administration....
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 7·fr
    ...u 3e groupe, dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre d...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 28·fr
    ...s créés, conformément aux dispositions légales et la réserve légal...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 36·fr
    ...s comptables relatifs aux propositions d'engagements, liquidation ...
  • Journal Officiel·1982 / N°031·page 24·fr
    ...On peut visiter cet immeuble saisi tous les jours pendant les heur...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 2·fr
    ...La promotion des investissements par l'acquisition, la souscriptio...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 24·fr
    ...e pour recevoir toutes les oppositions justifiées dans un délai ne...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 36·fr
    ...- En application des dispositions de l'article 16 des nouveaux sta...
  • Annonces Légales·2004 / N°034·page 6·fr
    ...Banque dépositaire : STB Bank, Agence Centrale - Tunis, compte n° ...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 4·fr
    ...délègue, conformément aux dispositions de l'article 16 des statuts...