190 020 résultats pour ""SIT""
- Journal Officiel·1983 / N°005·page 29·fr...Les parcelles de terre à vendre peuvent être visitées chaque jour ...
- Journal Officiel·1984 / N°031·page 15·fr...mbre 1948, instituant des dispositions spéciales pour faciliter la...
- Annonces Légales·2014 / N°042·page 18·fr...L'acquisition d'un bien immeuble pour la construction des locaux p...
- Journal Officiel·1990 / N°026·page 10·fr...— Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premi...
- Annonces Légales·2017 / N°046·page 28·fr...Les oppositions des créanciers doivent être faites chez monsieur Y...
- Annonces Légales·2019 / N°100·page 3·fr...- L'acquisition, le lotissement et l'aménagement de tout terrain à...
- Journal Officiel·1999 / N°072·page 11·fr...tre soit la violation des dispositions législatives, réglementaire...
- Journal Officiel·2001 / N°053·page 5·fr...Le Président de la République, Sur proposition du ministre de l'a...
- Journal Officiel·2002 / N°094·page 14·fr...ciées par un jury dont la composition est fixée par un arrêté du P...
- Journal Officiel·2006 / N°089·page 9·fr... du 5 avril 2000, portant composition et fonctionnement du comité ...
- Annonces Légales·2005 / N°191·page 10·fr...de la banque relatif à la composition du conseil d'administration....
- Journal Officiel·1965 / N°009·page 7·fr...u 3e groupe, dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre d...
- Journal Officiel·1973 / N°034·page 28·fr...s créés, conformément aux dispositions légales et la réserve légal...
- Journal Officiel·1980 / N°032·page 36·fr...s comptables relatifs aux propositions d'engagements, liquidation ...
- Journal Officiel·1982 / N°031·page 24·fr...On peut visiter cet immeuble saisi tous les jours pendant les heur...
- Annonces Légales·2013 / N°062·page 2·fr...La promotion des investissements par l'acquisition, la souscriptio...
- Annonces Légales·2013 / N°118·page 24·fr...e pour recevoir toutes les oppositions justifiées dans un délai ne...
- Annonces Légales·2016 / N°154·page 36·fr...- En application des dispositions de l'article 16 des nouveaux sta...
- Annonces Légales·2004 / N°034·page 6·fr...Banque dépositaire : STB Bank, Agence Centrale - Tunis, compte n° ...
- Annonces Légales·2004 / N°074·page 4·fr...délègue, conformément aux dispositions de l'article 16 des statuts...