Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 21·fr
    ...Les documents relatifs à cette assemblée sont tenus à la dispositi...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 11·fr
    ...e a lieu conformément aux dispositions des articles 279 et suivant...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 40·fr
    ...La Société a pour objet l'exploitation de quatre boulangeries situ...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 28·fr
    ...635968 DMN000 En application des dispositions des articles 46 et ...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 43·fr
    ...La visite de l'immeuble saisi peut se faire tous les jours pendant...
  • Journal Officiel·2004 / N°079·page 16·fr
    ...- Les dossiers déposés conformément aux dispositions du présent ar...
  • Annonces Légales·2026 / N°013·page 6·fr
    ...eront effectués auprès des dépositaires à travers TUNISIE CLEARING...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 17·fr
    ...Sté Sallami Transit. Siège social : Rue Taher Sfar, immeuble Mejdo...
  • Annonces Légales·2009 / N°074·page 19·fr
    ... sont effectués auprès des dépositaires à travers la STICODEVAM. ...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 46·fr
    ...mmeuble appelé Zohra Mabrouka, situé à Bizerte, rue de Constantine...
  • Annonces Légales·2011 / N°109·page 16·fr
    ...l'assemblée générale ordinaire pourra toujours sur la proposition ...
  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 42·fr
    ...1) et ce conformément aux dispositions de l'article 99 du code des...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 28·fr
    ...e enquêteur est tenu à la disposition du public dans le bureau sus...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 2·fr
    ...illet 1981, abrogeant les dispositions du décret N° 76-1120 du 28 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 21·fr
    ... le n° AC131002013 Banque dépositaire des fonds : Banque National...
  • Journal Officiel·2008 / N°069·page 22·fr
    ...éhicules conformément aux dispositions du code de la route. Art. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°069·page 7·fr
    ...re sous le n° 0310085 aux dispositions des articles 14 et 15 du co...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 14·fr
    ...ut en conformité avec les dispositions de la loi n° 25-1992 du 2 a...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 15·fr
    ...ures d'application de ses dispositions. 2006R00244SANB2 Nominati...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 26·fr
    ...août 1976, rapportant les dispositions de l'arrêté du 15 mai 1976,...