Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1989 / N°071·page 3·fr
    ...hique accompagnée des pièces suivantes : 1) une attestation certi...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 17·fr
    ...Suivant P.V du conseil d'administration de la société Agricole Tai...
  • Annonces Légales·2021 / N°066·page 3·fr
    ...0971614C Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 5·fr
    ...A ce titre, il exerce notamment les missions suivantes : - superv...
  • Journal Officiel·2007 / N°076·page 5·fr
    ...le 17 novembre 2007 et jours suivants, un concours externe sur épr...
  • Journal Officiel·2008 / N°076·page 18·fr
    ... le 8 novembre 2008 et jours suivants un concours externe sur épre...
  • Journal Officiel·2009 / N°075·page 26·fr
    ...és conformément aux critères suivants : - le degré de respect des...
  • Annonces Légales·2025 / N°145·page 5·fr
    ...tion d'un fonds de commerce Suivant acte notarié rédigé par les d...
  • Annonces Légales·2004 / N°096·page 5·fr
    ... n° D2483396 les résolutions suivantes ont été adoptées : Premièr...
  • Annonces Légales·2005 / N°008·page 10·fr
    ...2005T0183SRLB1 Constitution d'une S.A.R.L Suivant statuts en dat...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 3·fr
    ...conviennent des dispositions suivantes : 1°) Les alinéas 2 et 3 d...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 25·fr
    ...ter à nouveau sur l'exercice suivant tout ou partie du solde des b...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 60·fr
    ...TE A RESPONSABILITE LIMITEE Suivant acte ssp en date à Tunis du 8...
  • Journal Officiel·2001 / N°046·page 20·fr
    ...e au 6 juillet 2001 et jours suivants. Art. 4. – Chaque candidat ...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 27·fr
    ...présent arrêté, qui sont les suivants : - cahier des charges rela...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 57·fr
    ...### Sous-section 3 ## Peines privatives de certains droits ## Ar...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 10·fr
    ...carrière hospitalo-sanitaire suivant les dispositions prévues dans...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 14·fr
    ...ttre recommandée à l'adresse suivante : Cabinet de M. Lassaad Essi...
  • Annonces Légales·2025 / N°165·page 6·fr
    ...1583938 R Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordi...
  • Journal Officiel·2016 / N°015·page 8·fr
    ...obligatoirement les mentions suivantes : - l'identité du gardé à ...