191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Annonces Légales·2021 / N°008·page 6·fr...exploité dans le commerce des articles ménagers sis à l'avenue Ibn...
- Annonces Légales·2022 / N°140·page 7·fr...du fonds de commerce avec ces articles incorporels sis à Boulevard...
- Annonces Légales·2025 / N°016·page 16·fr...Ne pouvant participer à l'adjudication que les personnes qui auron...
- Annonces Légales·2005 / N°075·page 9·fr...- Suite à la dite augmentation du capital, les articles six et sep...
- Annonces Légales·2006 / N°014·page 46·fr...- Approbation des conventions prévues par l'article 200 du CSC. - ...
- Annonces Légales·2006 / N°056·page 12·fr...ormément aux dispositions des articles 19, 23, et 24 des statuts. ...
- Journal Officiel·1974 / N°047·page 25·fr...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
- Journal Officiel·1979 / N°033·page 53·fr...1) Ne peuvent participer aux enchères que les personnes disposant ...
- Journal Officiel·1983 / N°070·page 54·fr...Quiconque désire participer à l'adjudication pourra prendre connai...
- Annonces Légales·2019 / N°009·page 15·fr...L'article 6 des statuts a été par conséquent mis à jour. 2019J000...
- Annonces Légales·2021 / N°030·page 6·fr...Cet article a été déposé au journal le quotidien du 8 avril 2021. ...
- Annonces Légales·2021 / N°037·page 16·fr...à prix initiale en vertu de l'article 425 C.P.C.C. Date de vente ...
- Journal Officiel·2002 / N°041·page 6·fr...ément aux règles fixées par l'article 11 du présent décret pour le...
- Annonces Légales·2022 / N°072·page 7·fr... l'aéroport km 4,5 ZI Sfax à participer par la totalité du fonds d...
- Annonces Légales·2022 / N°084·page 4·fr...é "Local Commercial - Vente d'articles électriques et électronique...
- Annonces Légales·2004 / N°114·page 2·fr...Ne peut participer aux enchères que les personnes qui ont consigné...
- Annonces Légales·2006 / N°022·page 18·fr...L'article 15 des statuts a été modifié en conséquence. 2006T01482...
- Annonces Légales·2006 / N°083·page 15·fr...Modification de l'article 34 du statut, nomination d'un nouveau gé...
- Annonces Légales·2007 / N°067·page 9·fr...tries 3- La modification de l'article 6 des statuts comme suit : "...
- Annonces Légales·2012 / N°095·page 6·fr...- les documents et registres mentionnés aux articles 11 et 11 bis ...