Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 6·fr
    ...exploité dans le commerce des articles ménagers sis à l'avenue Ibn...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 7·fr
    ...du fonds de commerce avec ces articles incorporels sis à Boulevard...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 16·fr
    ...Ne pouvant participer à l'adjudication que les personnes qui auron...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 9·fr
    ...- Suite à la dite augmentation du capital, les articles six et sep...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 46·fr
    ...- Approbation des conventions prévues par l'article 200 du CSC. - ...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 12·fr
    ...ormément aux dispositions des articles 19, 23, et 24 des statuts. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 25·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 53·fr
    ...1) Ne peuvent participer aux enchères que les personnes disposant ...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 54·fr
    ...Quiconque désire participer à l'adjudication pourra prendre connai...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 15·fr
    ...L'article 6 des statuts a été par conséquent mis à jour. 2019J000...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 6·fr
    ...Cet article a été déposé au journal le quotidien du 8 avril 2021. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 16·fr
    ...à prix initiale en vertu de l'article 425 C.P.C.C. Date de vente ...
  • Journal Officiel·2002 / N°041·page 6·fr
    ...ément aux règles fixées par l'article 11 du présent décret pour le...
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 7·fr
    ... l'aéroport km 4,5 ZI Sfax à participer par la totalité du fonds d...
  • Annonces Légales·2022 / N°084·page 4·fr
    ...é "Local Commercial - Vente d'articles électriques et électronique...
  • Annonces Légales·2004 / N°114·page 2·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes qui ont consigné...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 18·fr
    ...L'article 15 des statuts a été modifié en conséquence. 2006T01482...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 15·fr
    ...Modification de l'article 34 du statut, nomination d'un nouveau gé...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 9·fr
    ...tries 3- La modification de l'article 6 des statuts comme suit : "...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 6·fr
    ...- les documents et registres mentionnés aux articles 11 et 11 bis ...