Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 45·fr
    ...commerce destiné à vendre des articles artisanaux et bijoux en arg...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 37·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 50·fr
    ...fonds de commerce destiné aux articles ménagers dans le local sis ...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 8·fr
    ...l commercial destiné Commerce article d'artisanat, Tapis, prêt à p...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 22·fr
    ...Pour participer aux enchères il faut consigner à la trésorerie gén...
  • Annonces Légales·2004 / N°024·page 9·fr
    ...tions de 10 Dinars chacune L'article 6 des statuts est modifié en...
  • Annonces Légales·2004 / N°133·page 2·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 425 du code des procédures c...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 2·fr
    ...### TITRE PREMIER ### ORGANISATION ADMINISTRATIVE ARTICLE PREMIE...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 2·fr
    ...Toute personne qui désire participer aux enchères doit au préalabl...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 28·fr
    ...En conséquence de ces opérations les articles 4, 6 et 7 des statut...
  • Annonces Légales·2009 / N°116·page 33·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
  • Annonces Légales·2009 / N°129·page 21·fr
    ...il a été décidé de modifier l'article 13 de statut de la société I...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 33·fr
    ...Tout créancier qui entend participer à la distribution des deniers...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 25·fr
    ...Commerce tous articles, import-export, représentation. Durée : 99...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 13·fr
    ...- Modifier les articles 7 des statuts suite à cette augmentation. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 13·fr
    ...Collecte Lait, l'article 3 des statuts a été modifié. 2014R04235SR...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 15·fr
    ...L'augmentation du capital se trouve ainsi réalisée et l'article 6 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 39·fr
    ...Tout participant aux enchères doit cautionner auprès du huissiers ...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 27·fr
    ...- La modification de l'article 5 de statuts. 2016T01339SRLB2 Cha...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 15·fr
    ...aux commerces et services des Articles d'électricité, sis au 31 Av...