Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·2003 / N°067·page 53·fr
    ... le décret n° 2002-2011 du 5 septembre 2002, portant nomination de...
  • Annonces Légales·2025 / N°035·page 10·fr
    ... cour de cassation Pour le compte de la société YOUNES HACHED AVO...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 3·fr
    ...60; Vu le certificat du 1er septembre 1960, mentionnant que l'aff...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 25·fr
    ...bi ben Hasson EL ADJMI qui accepte. Tunis le 24 Mars 1963 Le Gér...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 21·fr
    ...a République Tunisienne du 7 septembre 1965. Les opérations ont é...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 40·fr
    ... n° 00634053, délivrée le 23 septembre 1994, cède le fonds de comm...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 39·fr
    ...e à 519.100,000 dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 14·fr
    ...on du délai de trois mois à compter de la date d'ouverture des pou...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 50·fr
    ...ité et d'eau courante par 2 compteurs particuliers et pour l'évacu...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 28·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication du présent A...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 49·fr
    ...é de Caution réelle pour le compte de la Société Chourouk, l'immeu...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 40·fr
    ...Pendant une période de vingt jours (20 jours) à compter de la date...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 39·fr
    ...délai maximum de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 10·fr
    ... par les employeurs pour le compte de leur personnel étranger déta...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 16·fr
    ...Les entreprises régies par le code peuvent opter pour l'amortissem...
  • Annonces Légales·2025 / N°106·page 8·fr
    ...molis, humidité, il n'est pas apte pour l'habitation. Poursuivant...
  • Journal Officiel·1970 / N°036·page 11·fr
    ... ne dépassant pas un mois à compter de la date de publication de c...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 41·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 10-14 Septembre 197...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 47·fr
    ... dans un délai de un mois à compter de la présente insertion. La ...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 32·fr
    ...extraordinaire en date du 18 septembre 2012 enregistré le 3 Avril ...