Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 15·fr
    - Les étrangers ne peuvent participer à la vente qu'après l'obtent...
  • Annonces Légales·2004 / N°059·page 16·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le gérant ...
  • Annonces Légales·2005 / N°124·page 11·fr
    ...Les dispositions de l'article 13 des statuts sont modifiées en con...
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 21·fr
    ...8- la modification du sixième article du statut. 2005X1872SRLB2 ...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 7·fr
    ...## Cadres particuliers ### GREFFIERS #### Classe exceptionnelle ...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 32·fr
    ... n° 3, un fonds de commerce d'articles de cadeaux et décoratifs, e...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 46·fr
    ...n Arous pour vente K7 et tout Articles de cadeaux qui : A Mr. Sam...
  • Annonces Légales·2009 / N°099·page 22·fr
    ...La participation aux enchères se fait par l'intermédiaire d'un avo...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 24·fr
    ... sociale dans les termes de l'article 20 des statuts. 3°) Les pro...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 40·fr
    ...s du prix en application de l'article 425 cpcc. Ont peut visiter ...
  • Annonces Légales·2017 / N°071·page 48·fr
    ...iveur susmentionnée et il ne participe à l'achat sauf ce qui à rés...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 39·fr
    ...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 17·fr
    ...Ne peut participer aux enchères publiques que par un avocat après ...
  • Annonces Légales·2020 / N°042·page 3·fr
    ...pour augmentation de capital Article 164 du code des sociétés com...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 44·fr
    ... Tunisien a levé l'option de participation de 20% au profit de l'E...
  • Annonces Légales·2026 / N°068·page 15·fr
    ...té signifiée conformément à l'article 283 du Code des D.R. L'imme...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 27·fr
    ...Pour participer aux enchères il faut consigner le tiers de la mis ...
  • Annonces Légales·2006 / N°089·page 25·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 3·fr
    ...nt supérieur à celui fixé aux articles 6, 7 et 8 ci-dessus. ART. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 36·fr
    ...sur les opérations visées à l'article 78 du Code de Commerce. - Ap...