Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 15·fr
    ...### c) Pour grains parasités : — Tolérance : 2 %. Au-dessus de l...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 27·fr
    ...— École Sitbon, 70, Rue Nahas Pacha à Tunis. — École Commerciale F...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 23·fr
    ...- Visite de l'immeuble : toute la semaine durant l'horaire adminis...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 51·fr
    ...— L'acquisition, la vente, la construction, l'aménagement, la gest...
  • Journal Officiel·1995 / N°005·page 13·fr
    ...un jury d'examen, dont la composition est fixé par arrêté du Premi...
  • Journal Officiel·2009 / N°040·page 19·fr
    ...t qui ne respecte pas les dispositions du présent article dans le ...
  • Annonces Légales·2004 / N°123·page 2·fr
    ...- Il est permis de visiter les lieux tous les jours. - Pour de plu...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 7·fr
    ...nent en charge des élèves nécessiteux, inscrits en qualité d'inter...
  • Annonces Légales·2005 / N°027·page 9·fr
    ... statuts conformément aux dispositions de la loi n° 93/2000 du 3 n...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 31·fr
    ...e assemblée sont mis à la disposition de tous les actionnaires au ...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 13·fr
    ... # AVIS (Application des dispositions de l'article 17 du décret d...
  • Journal Officiel·1980 / N°030·page 26·fr
    ...Toutes oppositions de la part des créanciers doivent être formulée...
  • Journal Officiel·1980 / N°046·page 13·fr
    ...Exploitation d'une agence de voyages et de transit. Siège Social ...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 44·fr
    ...t avisés conformément aux dispositions de l'article 112 du code du...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 20·fr
    ...eront effectués auprès des dépositaires à travers Tunisie Clearing...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 56·fr
    ...ement des compétences sur proposition du jury du concours. Toute ...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 21·fr
    ...aire pourra, toujours sur proposition du conseil d'administration,...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 6·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | Numéro des titres fonciers | Situati...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 19·fr
    ...ormité avec les nouvelles dispositions du code des sociétés commer...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 14·fr
    ...2) Acquisition d'un fonds de commerce. 2011R03066SRLB2 --- **Dé...