191 437 résultats pour ""ARTIC""
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- Annonces Légales·2011 / N°052·page 19·fr...2011R01263SANB2 ## Société Industrielle d'Articles de Bureaux (SI...
- Annonces Légales·2012 / N°103·page 21·fr...Cet article est publié dans le journal Essarih le 9/8/2012. 2012M...
- Journal Officiel·1982 / N°005·page 16·fr...e Tunis le 14 janvier 1982, l'article 6 des statuts a été modifié....
- Annonces Légales·2013 / N°146·page 41·fr...Toute personne désirant participer à cette enchère doit cosigner l...
- Annonces Légales·2015 / N°138·page 41·fr...s du prix en application de l'article 425 cpcc, on peut visiter le...
- Annonces Légales·2016 / N°001·page 11·fr...L'article 6 des statuts de la Société a été modifié en conséquence...
- Annonces Légales·2017 / N°014·page 54·fr...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
- Journal Officiel·1994 / N°084·page 13·fr...## CHAPITRE PREMIER ## Dispositions générales Article premier. -...
- Annonces Légales·2017 / N°136·page 29·fr...Cet article a été publié dans deux journaux quotidiens «Assabeh» e...
- Annonces Légales·2018 / N°155·page 72·fr...merce du local, destiné vente articles de prêt à porter (MF : 1361...
- Annonces Légales·2019 / N°100·page 19·fr...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
- Annonces Légales·2025 / N°169·page 8·fr...Les avantages particuliers prévus par les statuts : Aucun avantage...
- Annonces Légales·2026 / N°042·page 15·fr...1364823/L Conformément à l'article 46 du CSC le liquidateur judic...
- Annonces Légales·2026 / N°046·page 13·fr...Nul ne peut participer aux enchères que par l'intermédiaire d'un a...
- Journal Officiel·1960 / N°022·page 20·fr...#### CHAPITRE IV ##### Dispositions particulières ART. 107. — Le ...
- Annonces Légales·2005 / N°156·page 13·fr...En conséquence l'article 6 des statuts est modifié. 2005G2984SRLB...
- Journal Officiel·1968 / N°033·page 16·fr...1966 et 1967 conformément à l'article 78 du Code de Commerce; - Re...
- Annonces Légales·2008 / N°026·page 59·fr...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
- Annonces Légales·2009 / N°087·page 21·fr...s et registres mentionnés aux articles 11 et 11 bis du code des so...