Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2009 / N°045·page 11·fr
    ...ique accompagnées des pièces suivantes tout en spécifiant la spéci...
  • Journal Officiel·2020 / N°081·page 6·fr
    ... son article 24 dans les cas suivants : - à la demande du titulai...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 6·fr
    ... | | — Epreuves pratiques suivant la profession | 8 à 30 h. | 6...
  • Annonces Légales·2005 / N°059·page 3·fr
    ...ires de chacun des documents suivants, sous le n° D24388597, en da...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 11·fr
    ... Menzel Bouzelfa Soliman 1/ Suivant acte sous seing privé en date...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 16·fr
    ...e du commerce n° B151231996 Suivant procès-verbal du conseil d'ad...
  • Annonces Légales·2010 / N°084·page 30·fr
    ...2010S01482FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant act...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 22·fr
    ...2) La dénonciation prendra effet le premier jour du mois suivant l...
  • Journal Officiel·1994 / N°018·page 5·fr
    ...onvention précité, le projet suivant d'amendement de ladite conven...
  • Journal Officiel·1999 / N°056·page 3·fr
    ...ration comporte les épreuves suivantes : * deux épreuves écrites p...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 20·fr
    ...A cet effet, le ministère assume les missions suivantes : 1- Gara...
  • Annonces Légales·2026 / N°040·page 14·fr
    ...Dans la décision suivante opposant Mrs Jamal bin Othman Ali Mahmou...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 5·fr
    ...t Supérieur ou d'un diplôme équivalent. « La limite d'âge est rec...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 34·fr
    ...— Suivant décision collective des associés en date du 20 mai 1960,...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 9·fr
    ...at de Bizerte sont modifiées suivant la ligne figurant en rouge su...
  • Journal Officiel·1991 / N°050·page 5·fr
    ...le de charge administrative équivalente à celle accordée aux chefs...
  • Annonces Légales·2016 / N°069·page 11·fr
    ...0022571088 Suivant procès-verbal de la réunion de l'assemblée gén...
  • Annonces Légales·2026 / N°035·page 18·fr
    ...Le public est informé que la société "AGROLIVA" (Auparavant Asdrub...
  • Annonces Légales·2005 / N°112·page 6·fr
    ... 4 Rue Ali Bach Hamba Tunis Suivant le procès-verbal de l'assembl...