Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 6·fr
    ...rge de construire un mur sur cette limite. La même règle est appl...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 4·fr
    ...Cette durée peut être réduite de six mois, au maximum, pour les fo...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 9·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée : « Dar Ameur »; b) Qu'e...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 11·fr
    ...participe ra aux frais de fonctionnement de cette Mutuelle; sa pa...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 29·fr
    ...A l'appui de cette déclaration M. Béchir ben Chérifa a représenté ...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 19·fr
    ...Gharbi et Lattes en qualité de propriétaire sera effectué le 29 oc...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 28·fr
    ...Les 42/88rd indivis d'une olivette renfermant 575 pieds environ, s...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 23·fr
    ...**PREMIER AVIS** La copie bleue du titre foncier « MATTEI ET FARR...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 19·fr
    ...Cette opération se traduira par la création de 54 actions de cinqu...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 17·fr
    ...Tunis 8, avenue Montplaisir, cette société constituée pour une dur...
  • Journal Officiel·1989 / N°086·page 5·fr
    ...— Si un différend de cette nature entre des États parties ne peut ...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 7·fr
    ...xprime le besoin de modifier cette composition vu l'insuffisance d...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 15·fr
    ... acte de notoriété clos par l'attestation des deux notaires à Korb...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 42·fr
    ...juillet 1966 Mme Lellouche Ginette, née Dian, à compter du 1er jui...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 11·fr
    ...isque de ciment, au fonds de cette salle se trouve un WC et une pe...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 18·fr
    ...Cette majoration est portée à 100% pour toute heure de travail sup...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 18·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Henchir Bouguerra »; b...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 17·fr
    ...A la suite de cette cession, les parts constituant le capital soci...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 15·fr
    ...x, et qui s'ouvre à l'Est; - Cette maison se compose de 4 pièces l...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 123·fr
    ...prise, soit le règlement des dettes de l'entreprise (soit les deux...