22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2009 / N°069·page 26·fr...La moitié indivise de la propriété sise à l'avenue Taher Kammoun r...
- Journal Officiel·1981 / N°048·page 29·fr...La moitié indivise d'une parcelle de terre composée d'un certain n...
- Annonces Légales·2023 / N°151·page 11·fr...Toutes les parts indivises revenant au débiteur saisi dans l'immeu...
- Annonces Légales·2006 / N°057·page 22·fr...La totalité des parts indivises soit 300 parts à prendre de la tot...
- Journal Officiel·1976 / N°042·page 22·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Conseil d'Adm...
- Journal Officiel·1984 / N°031·page 8·fr...Les candidats autorisés à concourir sont informés par lettre indiv...
- Journal Officiel·1985 / N°004·page 19·fr...ues aux exploitants agricoles individuels, aux coopératives de pro...
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- Journal Officiel·1997 / N°070·page 13·fr...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
- Annonces Légales·2021 / N°009·page 13·fr...N 05348746, gérant de société individuelle «café CIELITO», demeura...
- Journal Officiel·2005 / N°085·page 35·fr...Le candidat déclaré admissible est informé par lettre individuelle...
- Annonces Légales·2022 / N°068·page 9·fr...L'ensemble des parts dans l'indivision dont le nombre s'élève à 11...
- Annonces Légales·2007 / N°032·page 47·fr...Les parts indivises revenant à titre de propriété à la partie sais...
- Annonces Légales·2007 / N°032·page 50·fr...Il s'agit 50/12220 parts indivises revenant à la partie saisie dan...
- Annonces Légales·2008 / N°121·page 68·fr...La totalité des 2/3 (2 tiers) indivises revenant aux débiteurs dan...
- Annonces Légales·2009 / N°021·page 37·fr...smis gratuitement leurs parts indivises au fonds de commerce const...
- Journal Officiel·1974 / N°021·page 2·fr...centique et à l'entretinement individuel applicables aux personnel...
- Annonces Légales·2011 / N°069·page 44·fr...La totalité de sa quote-part indivise du local d'habitation sise a...
- Annonces Légales·2012 / N°003·page 54·fr...1000 Parts en indivision de l'immeuble dénommé «Essaada 1077» obje...