Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 2·fr
    ..., ayant les caractéristiques suivantes : forme juridique : Sociét...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 34·fr
    ...977054/S/P/M Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 31·fr
    ...omplété par les dispositions suivantes : e) pour les véhicules ap...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 12·fr
    ...s par les numéros de repères suivants (extrait du tableau général ...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 21·fr
    ...002305 Z/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'Assemblée Générale Or...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 42·fr
    ...comprend en outre les pièces suivantes : - Une attestation de la ...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 48·fr
    ...2013T01374FCCC2 ### Cessions d'un fonds de commerce Suivant acte...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 35·fr
    ...B1599402011 Suivant PV de l'assemblée générale extraordinaire du ...
  • Journal Officiel·1991 / N°010·page 9·fr
    ...mplacés par les dispositions suivantes : Article 7 paragraphe 3 (...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 8·fr
    ...end les emplois fonctionnels suivants : - Un (1) inspecteur princ...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 25·fr
    ...es au moins ou d'un diplôme équivalent, Journal Officiel de la Ré...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 18·fr
    ...placées par les dispositions suivantes : Article 2. (dernier alin...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 26·fr
    ...élibérer sur l'ordre du jour suivant : 1) Approbation des modalité...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 9·fr
    ...agnie, et ce, pour le mandat suivant le mandat durant lequel ont é...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 18·fr
    ...er leurs dossiers des pièces suivantes avant de rejoindre leurs po...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 9·fr
    ...2025402109FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant con...
  • Annonces Légales·2026 / N°019·page 11·fr
    ...ommerce #### Gérance libre Suivant acte sous seing privé daté le...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 30·fr
    ...n° 771585C/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'A.G.E du 2 juillet ...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 3·fr
    ... protocoles additionnels prescrivant des mesures, des procédures e...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 19·fr
    ...841057X Suivant P.V de l'assemblée générale Extraordinaire en dat...