Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 55·fr
    ...cahier des charges ne pourra participer à l'adjudication que celui...
  • Annonces Légales·2018 / N°115·page 20·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut déposer au moins le 1/3 du p...
  • Annonces Légales·2021 / N°053·page 8·fr
    ...e qui consiste à la vente des articles traditionnels sise à l'Aven...
  • Annonces Légales·2022 / N°069·page 3·fr
    ...Cet article est paru aux journaux (Achourouk et le Quotidien) le 2...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 36·fr
    ...une autorisation générale ou particulière; 3° Les cours des devis...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 6·fr
    ...ans les conditions fixées à l'article précédent, ne sera autorisé ...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 16·fr
    ...ur durant le délai légal de l'article 193 C.C. Cette annonce a ét...
  • Annonces Légales·2007 / N°104·page 36·fr
    ...d'un local à usage de vente d'article de cadeau et parfumerie sis ...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 37·fr
    ...Ordre du Jour Regroupement d'actions; Modification des articles 6 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 63·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par l'intermédi...
  • Annonces Légales·2008 / N°068·page 23·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 36·fr
    ...commerce du «parfumerie vente article coiffure» sis à 12 Rue Sakyt...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 6·fr
    ...Le commerce et la vente en détail de tous articles de tissus et le...
  • Annonces Légales·2011 / N°016·page 40·fr
    ...Toute personne de nationalité étrangère désirant participer aux en...
  • Annonces Légales·2015 / N°006·page 56·fr
    ...- Pour pouvoir participer aux enchères, on doit consigner le tiers...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 42·fr
    ...Tout participant doit cautionner le 1/10 de la mise à prix. Le Pai...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 25·fr
    ...- Modification des articles 6 et 7 des statuts. 2016407585SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 25·fr
    ... modification corréative de l'article 2. 2018404124SRLB2 --- Mo...
  • Annonces Légales·2020 / N°007·page 9·fr
    ...s de la loi 31 de 2003 et à l'article 189 bis du code de commerce....
  • Annonces Légales·2022 / N°014·page 5·fr
    ...Cet article a été publié au journal le Quotidien du 29 janvier 202...