Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 114·fr
    ...our la personne morale, - une attestation de perte délivrée par le...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 19·fr
    ...humide d'un cachet rond avec cette inscription, imprimée, en langu...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 5·fr
    ...Cette juridiction ressortit au Tribunal de Première Instance de Ga...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 6·fr
    ...celui-ci, il peut aussi s'acquitter de telles fonctions en dehors ...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 36·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 14·fr
    ... compter du 31 mars 1975 El Ghattesi B. Oberfali, à compter du 31 ...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 5·fr
    ... elle est enregistrée à la recette des finances, sous réserve des ...
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 10·fr
    ...Rabattement d'un plan sur un plan horizontal. Angle de deux droite...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 42·fr
    ...SIHEM | CIN xxxx532 GAL ABDELFETTEH BEN SALA | CIN xxxx555 NABLI R...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 16·fr
    ...« Chaussures Fleurette » dont le siège social est à Tunis 68, rue ...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 10·fr
    ...olaire et universitaire ayant atteint au moins le troisième échelo...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 20·fr
    ...ujets pouvant se rattacher à cette activité. Durée : Cinq années ...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 5·fr
    ...Abdelhakim Atteb, à compter du 1er janvier 1975 Fredj Graiet, à co...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 15·fr
    ...ZAN, commerçant, 14, rue Lafayette, à Tunis, a vendu à Monsieur Ha...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 37·fr
    ... Claude; 2°) Mademoiselle Arelette Haddad agissant tant en son nom...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 8·fr
    ...margarine mise en vente, que cette quantité provienne du barretage...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 27·fr
    ...1° La moitié indivise d'une olivette renfermant 409 pieds d'olivie...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 47·fr
    ...Tous les murs des blocs sanitaires, les toilettes, les couloires, ...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 36·fr
    ...de la propriété appelée « Violette » dont l'immatriculation a été ...
  • Journal Officiel·1988 / N°032·page 7·fr
    ...Cette prorogation ne doit pas dépasser une période d'une année ren...