191 437 résultats pour ""ARTIC""
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- Annonces Légales·2008 / N°028·page 33·fr...- Modification en conséquence des articles 6 et 7 des statuts. 200...
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- Journal Officiel·1981 / N°061·page 59·fr...les en Tunisie, ainsi que la participation directe ou indirecte à ...
- Annonces Légales·2012 / N°110·page 11·fr...3160.000 DT, et de modifier l'article 6 des statuts de la société....
- Annonces Légales·2013 / N°012·page 44·fr...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
- Journal Officiel·1983 / N°006·page 29·fr...4) a élu au tiers les membres du conseil conformément à l'article ...
- Journal Officiel·1983 / N°037·page 6·fr...Il participe tout comme s'il était en service, aux avantages conse...
- Annonces Légales·2014 / N°110·page 23·fr...2/ De mettre à jour les articles 6 et 7 des statuts de la société....
- Annonces Légales·2014 / N°152·page 21·fr...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
- Annonces Légales·2015 / N°063·page 17·fr...- Modification des articles des statuts y afférents à la dite augm...
- Annonces Légales·2015 / N°137·page 27·fr...afriya Sfax, conformément aux articles 191 et suivant du code de c...
- Journal Officiel·2001 / N°102·page 13·fr...rmément aux dispositions de l'article 5 du décret n° 93-1549 du 26...
- Journal Officiel·2008 / N°019·page 8·fr...36 - La répartition par articles des ressources et des dépenses in...