Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 33·fr
    ...ment aux critères fixés par l'article 4 du présent décret. Les me...
  • Annonces Légales·2025 / N°150·page 6·fr
    ...ente de prêt à porter sacs et articles de cadeaux. Les opposition...
  • Annonces Légales·2004 / N°070·page 5·fr
    ...es apportées à la plupart des articles de nos statuts, mais qui ne...
  • Annonces Légales·2005 / N°135·page 4·fr
    ...Ne pourra participer à l'adjudication que celui qui aurait consign...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 33·fr
    ...- Modification en conséquence des articles 6 et 7 des statuts. 200...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 24·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 9·fr
    ...fabrication, commercialisation de tous les articles de mosaïque, d...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 19·fr
    ...- Suite a ça il a été modifié l'article n°4 du statut de la sociét...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 20·fr
    ...L'Article 5 des statuts a été modifié en conséquence. N° B-977 P...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 59·fr
    ...les en Tunisie, ainsi que la participation directe ou indirecte à ...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 11·fr
    ...3160.000 DT, et de modifier l'article 6 des statuts de la société....
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 44·fr
    ...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 29·fr
    ...4) a élu au tiers les membres du conseil conformément à l'article ...
  • Journal Officiel·1983 / N°037·page 6·fr
    ...Il participe tout comme s'il était en service, aux avantages conse...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 23·fr
    ...2/ De mettre à jour les articles 6 et 7 des statuts de la société....
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 21·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 17·fr
    ...- Modification des articles des statuts y afférents à la dite augm...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 27·fr
    ...afriya Sfax, conformément aux articles 191 et suivant du code de c...
  • Journal Officiel·2001 / N°102·page 13·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 5 du décret n° 93-1549 du 26...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 8·fr
    ...36 - La répartition par articles des ressources et des dépenses in...