Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 11·fr
    ...jet de budget équilibré en recettes et en dépenses et réparti par ...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 29·fr
    ...Cette vente a été autorisée par la commission instituée au Secréta...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 17·fr
    ...délivrance d'un duplicata de cette copie. N° 36. # SOCIETE POUR ...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 24·fr
    ...ureau de contrôle ou d'une recette. Art. 50. — Le grade de contrô...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 18·fr
    ...a loi jusqu'à ce que ce fonds atteigne le dixième du capital socia...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 14·fr
    ...973 Mademoiselle Amrouche Juliette, à compter du 1er janvier 1973 ...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 27·fr
    ...Par ailleurs, il n'est pas nécessaire, pour le calcul de cette pér...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 19·fr
    ...inars (22) en conséquence de cette augmentation de capital; 2° Mod...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 27·fr
    ...ires depuis au moins 6 ans à cette date et ayant obtenu à l'épreuv...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 46·fr
    ...Cette cession a été acceptée par la Société et tous les associés. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 17·fr
    ...t sur une autre, le frère de cette dernière, Mohamed; A l'Est : s...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 46·fr
    ...Cette distribution fait l'objet d'une procédure ouverte sous le N°...
  • Journal Officiel·1969 / N°037·page 2·fr
    ...rsque les possibilités le permettent, en conservant, s'ils le dési...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 19·fr
    ...du 1er octobre 1975 Bali Jeannette née Farza, à compter du 1er jan...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 8·fr
    ...1961-1965, commenceront dans cette Commune, dix jours après l'inse...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 7·fr
    ... des agents bénéficiaires de cette indemnité, Vu le décret n° 97-...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 12·fr
    ...Cette augmentation de capital a été réalisée par l'élevation du no...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 26·fr
    ...dé pour l'accomplissement de cette formalité. Passé ce délai, auc...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 7·fr
    ...six ans d'emprisonnement, si cette instigation n'a pas eu d'effets...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 20·fr
    ...evant la Délégation de la Goulette. ## GOUVERNORAT DE TUNIS 41. ...