Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 15·fr
    ...1) Bouchaala Nizar, titulaire de CIN 08192664, commerçant d'articl...
  • Annonces Légales·2024 / N°132·page 15·fr
    ...Ceux désirant participer peuvent retirer le cahier des charges aup...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 41·fr
    ...3- la participation à l'encadrement de leurs adhérents et leur ori...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 25·fr
    ...— Modification de l'article 40 des Statuts — Questions diverses. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 41·fr
    ...Chaque participant aux mises enchères doit consigner chez l'huissi...
  • Annonces Légales·2009 / N°126·page 13·fr
    ...- Satisfaire à l'obligation réglementaire tendant à ce que la part...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 42·fr
    ... la commercialisation de tout article artisanal. Cette annonce a ...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 24·fr
    ...Mise à jour des statuts, Modification de l'article 3 et 5 des sta...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 18·fr
    ...tel que défini au niveau de l'article 29 de la loi n° 2001-83 du 2...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 45·fr
    ...Ne peut participer à l'adjudication s'il n'obtient pas l'accord pr...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 5·fr
    ...Fabrication de Divers Articles en Matières Plastiques. Durée : 99...
  • Annonces Légales·2013 / N°142·page 44·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le tiers de la mis...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 21·fr
    ...Modification de l'article 1 du statut en transformant la société d...
  • Annonces Légales·2014 / N°033·page 24·fr
    ...- Pour participer aux enchères les étrangers doivent être munis de...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 41·fr
    ...en s'appuyant sur l'approche participative comme méthodologie de t...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 45·fr
    ...- Pour participer aux enchères les étrangers doivent être munis de...
  • Journal Officiel·2000 / N°091·page 36·fr
    ...avril 1999, fixant le statut particulier au corps technique commun...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 13·fr
    ...ontaires ou de circonstances particulières. Le certificat délivré...
  • Annonces Légales·2005 / N°011·page 2·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 23·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. La ...