Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 42·fr
    ...est fixée à 3.071.250,000 Dinars sans compter les frais de poursui...
  • Journal Officiel·1992 / N°028·page 5·fr
    ...it arrêté sauf si l'intéressé opte pour le bénéfice des dispositio...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 32·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 septembre 2000 N...
  • Annonces Légales·2021 / N°099·page 13·fr
    ...216.260,000 dinars, suivant le rapport d'expertise, sans compter l...
  • Journal Officiel·2005 / N°008·page 8·fr
    ...ns du décret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, tel que complété par ...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 45·fr
    ... du 1er février 2007), sans compter les frais de poursuite et hono...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 21·fr
    ...Vu le décret N° 72-292 du 18 septembre 1972, fixant le statut part...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 43·fr
    ...ne dépassant pas 20 jours à compter de la publication de la vente ...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 17·fr
    ...mployeur et les intéressés, compte tenu des besoins du service, de...
  • Annonces Légales·2014 / N°085·page 45·fr
    ...houch Fathia avocat pour le compte de banque d'habitat, tous créan...
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 30·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 24 septembre 2015
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 36·fr
    ...épassant pas les 20 jours à compter de la date de l'insertion de l...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 10·fr
    ...La note attribuée à l'épreuve facultative n'entre en compte que po...
  • Journal Officiel·1997 / N°100·page 29·fr
    ...églementation des marchés - comptes financiers - élaboration d'un ...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 4·fr
    ...au siège du Gouvernorat de Kairouan, à compter du 16 octobre 1961.
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 31·fr
    ...l, agissant pour son propre compte et celui de ses pupilles Habiba...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 21·fr
    ... pour le moteur pourvu d'un compteur électrique. Le terrain est dé...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 25·fr
    ...mam-lif et agissant pour le compte de Monsieur Moncef ben Abdallah...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 19·fr
    ...Vu le décret n° 80-1110 du 8 septembre 1980, chargeant Monsieur Na...
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 54·fr
    ...elgacem Malaoui en date du 5 septembre 2014 en exécution de l'ordo...