Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 23·fr
    ...Villatte à TUNIS, procès-verbal dont un extrait a été inséré au J....
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 7·fr
    ...Mme Sarfati Odette, née Cohen, à compter du 1er janvier 1962. Mme ...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 14·fr
    ...Cette mission doit se situer dans une perspective nationale de mis...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 9·fr
    ...Cette unité est placée sous l'autorité du directeur général du fin...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 15·fr
    ...t et la commercialisation de cette production et plus généralement...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 31·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Semra ». b) Qu'elle es...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 36·fr
    ...le 3 février 1969, inscrit sur le Titre Foncier « Marie Antoinette...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 25·fr
    ...1°) 5% pour constituer la réserve légale jusqu'à ce qu'elle atteig...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 18·fr
    ...nt qu'il occupait au sein de cette société « MAURICE ET FELIX SITR...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 55·fr
    ... Conseil d'Administration de cette dernière Société tenu le 30 nov...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 20·fr
    ...Cette villa comporte deux appartements ouvrant sur une petite véra...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 28·fr
    ... de la Société, à compter de cette dernière date, en remplacement ...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 36·fr
    ...A | 39 Rue Hedi Cheker La Goulette Tunis | 71735128 | 24/11/05 | ...
  • Journal Officiel·1993 / N°074·page 9·fr
    ...Pour chaque travailleur, cette question est examinée après 15 ans ...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 18·fr
    ...Isaac LELLOUCHE n'ayant plus aucun droit dans cette société, n'en ...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 23·fr
    ... SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE DES CHARMETTES », dont le siège social est à ...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 16·fr
    ... médecin de la santé publique attestant que le candidat remplit le...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 16·fr
    ...ben Ali ben Mohamed El Hadhri atteint de maladie mentale en rempla...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 38·fr
    ... à Sousse, enregistré à la Recette des Finances de Sousse, Volume ...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 5·fr
    ... de procéder aux ordres de recettes et dépenses. Il a autorité, d...