Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 12·fr
    ...Participation aux enchères : Toute personne ayant consignée le tie...
  • Annonces Légales·2021 / N°104·page 10·fr
    ...- Toute personne désirant participer à cet appel d'offre, et voula...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 13·fr
    - Ne peuvent participer à l'adjudication que les personnes ayant c...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 4·fr
    ...e modifier en conséquence les articles 6 et 7 des statuts; De nom...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 9·fr
    ...éclarent la modification de l'article 7 des statuts et ce, suivant...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 33·fr
    ...Toute modification a été apportée à l'article 8 des statuts. 2007...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 39·fr
    ...mmerce destiné à la vente des articles d'artisanat sis rue de Pari...
  • Journal Officiel·1978 / N°016·page 27·fr
    ...L'importation et la commercialisation des articles de cadeaux, de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 6·fr
    ...La commercialisation des meubles, articles et accessoires décorati...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 39·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 192 du code de commerce. 20...
  • Annonces Légales·2011 / N°099·page 33·fr
    ...Observation - Pour participer aux enchères il faut consigner le ti...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 36·fr
    ...ent à la vente et à l'achat d'articles en or. En foi de quoi toute...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 9·fr
    ...ménagement du territoire; — Participer à l'élaboration des plans ...
  • Annonces Légales·2013 / N°027·page 43·fr
    ...s jours de la semaine, et la participation à l'enchérissement ne p...
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 27·fr
    ...Pour participer, à l'adjudication il faut consigner le 1/3 de la m...
  • Annonces Légales·2013 / N°117·page 31·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 du prix et ...
  • Annonces Légales·2013 / N°127·page 41·fr
    ...l'avocat poursuivant et pour participer aux enchères il faut consi...
  • Annonces Légales·2016 / N°001·page 29·fr
    ...Pour participer aux enchères il faut consigner le 1/3 de la mise à...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 31·fr
    ...350 000 et la mise à jour conséquente des articles 6 et 7 des stat...
  • Annonces Légales·2016 / N°095·page 22·fr
    ...el associé et de modifier les articles 6 et 7 des statuts de la so...