Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 13·fr
    ...ce 2005/2006 conformément à l'article 26 des statuts de la société...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 20·fr
    ...Tout actionnaire a le droit d'assister aux assemblées et de partic...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 18·fr
    ...iales et la modification de l'article 7 des statuts de la société....
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 45·fr
    ...Participation aux enchères : Toute personne ayant consignée le tie...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 27·fr
    ... définitivement réalisée et l'article 5 des statuts est modifié en...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 25·fr
    ...La vente en gros et demi gros d'articles ménagers et électroménage...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 30·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2013B00556SR...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 22·fr
    ...- Modification de l'Article sept des statuts de la Société. 2013X...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 56·fr
    ...Tout participant aux enchères doit cautionner auprès du huissier d...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 30·fr
    ...L'article des statuts est modifié en conséquence. 2015W00380SRLB2...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 39·fr
    ...- Modifier l'article 7 des statuts. 2016403413SRLB2 ## «SAME DE ...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 44·fr
    ...- participer à l'élaboration des plans et programmes dans les doma...
  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 15·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 5·fr
    ...onnaires au prorata de leurs participations en capital social de l...
  • Annonces Légales·2004 / N°113·page 9·fr
    ...hangée et par conséquent, les articles 6 et 7 bis des statuts soci...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 41·fr
    ...« 2° dans certains cas, l'Administration peut, par décision partic...
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 2·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 38·fr
    ...En conséquence de la décision prise, l'article 4 des statuts a été...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 18·fr
    ...Tout participant aux enchères doit auparavant consigner les tiers ...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 19·fr
    ... sociales, - modification des articles 6 & 7 des statuts suite...