Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 6·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication de cette ann...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 14·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 27 septembre 2024
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 4·fr
    ...mment la loi N° 59-311 du 19 septembre 1958 (5 rubla I 1378); Vu ...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 30·fr
    ...1°) Examen et approbation des comptes de l'exercice du 1er janvier...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 44·fr
    ...ns un délai de trois mois à compter de la date de cette décision, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 10·fr
    ... la Municipalité de Tunis à compter du 1er novembre 1973. Monsieu...
  • Annonces Légales·2012 / N°036·page 32·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la date de la publication d...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 39·fr
    ...dans le délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Annonces Légales·2017 / N°027·page 54·fr
    ...e à 298.831,000 dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Journal Officiel·2002 / N°039·page 5·fr
    ...il juge utile de convoquer, compte tenu de la nature des questions...
  • Journal Officiel·2007 / N°100·page 5·fr
    ...Est créé à compter du 1er décembre 2007 au centre régional du cont...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 47·fr
    ...ion immédiat de ce jugement compte non tenu de l'appel et sans gar...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 17·fr
    ...une période de trois ans, à compter du 21 novembre 1965 : 1°: En ...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 55·fr
    ... Cheffai El Kassabi pour le compte de ses deux sœurs : Khedidja et...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 6·fr
    ...dministration aura lieu le 8 septembre 1970 et jours suivants au P...
  • Annonces Légales·2008 / N°092·page 20·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 10 septembre 2008
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 29·fr
    ...(150.000,000DT) sans compter les frais de poursuites qui seront fi...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 9·fr
    ...El Adel Ben Chérifa pour le compte de son fils Abdessellem en qual...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 59·fr
    ...le de Tunisie le 12/10/2010 compte n°19674 selon le récépissé n°M0...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 15·fr
    ...Outre la demande qu'elle émet pour son propre compte, une même per...