22 672 résultats pour ""INDIV""
- Journal Officiel·1983 / N°015·page 24·fr...es parts des immeubles dans l'indivision objet du litige, aux ench...
- Journal Officiel·1996 / N°046·page 13·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par publication dan...
- Journal Officiel·1973 / N°018·page 5·fr...es décisions et les documents individuels concernant les fonctionn...
- Annonces Légales·2024 / N°124·page 12·fr...Parts indivises objet de la vente : L'immeuble objet du T.F. n° 8...
- Journal Officiel·1974 / N°058·page 8·fr... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
- Journal Officiel·1983 / N°067·page 36·fr...la totalité du quart indivis du jardin (Jenane) d'une superficie d...
- Annonces Légales·2015 / N°001·page 21·fr...toutes les parts indivises évaluées à 545/14290 revenant à la part...
- Annonces Légales·2019 / N°059·page 12·fr...l'immeuble saisi est la part indivisible de la totalité de l'immeu...
- Annonces Légales·2019 / N°094·page 26·fr...fax avec les 260/5911 parties indivises et communes relevant du ti...
- Journal Officiel·2005 / N°066·page 38·fr...informés par des convocations individuelles. Art. 8. - Le concour...
- Journal Officiel·2006 / N°104·page 28·fr...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
- Annonces Légales·2005 / N°163·page 4·fr...Ainsi les 292/16000 parts indivises objet du TF n° 56475, dénommé ...
- Annonces Légales·2008 / N°028·page 56·fr...Il s'agit de totalité des 384.398 quôtes - parts indivises de la t...
- Annonces Légales·2006 / N°006·page 27·fr...Les parts indivises appartenant au garant soit 81700 parts objet d...
- Annonces Légales·2009 / N°071·page 43·fr...L'immeuble objet des parts indivises bénéficie d'un emplacement as...
- Annonces Légales·2010 / N°004·page 47·fr...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie Mohamed b. ...
- Journal Officiel·1976 / N°056·page 12·fr...Un droit fixe fonfaitaire et indivisible peut toutefois être insti...
- Annonces Légales·2011 / N°048·page 40·fr...La vente porte sur 980 parts indivises -soit 980m2- sur les 22937 ...
- Journal Officiel·1989 / N°064·page 15·fr...es seront informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
- Annonces Légales·2017 / N°140·page 45·fr...La vente portera Sur les parts indivises sur une distance de 300m ...