Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 5·fr
    ...Cette série comprend les valeurs suivantes : — 20 francs, bistre ...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 9·fr
    ... d'un titre ou diplôme jugé équivalent. Les candidats doivent être...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 45·fr
    ...L'avocat poursuivant Maître Haj Kacem Abdessalem 2008T00619VEPA1...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 41·fr
    ...2009T04194FCCC3 ## Contrat de Gérance libre Suivant le contrat d...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 47·fr
    ...N° B-413 ## GERANCE LIBRE Suivant acte sous seing privé du 22 fé...
  • Annonces Légales·2011 / N°115·page 37·fr
    ...érance de fonds de Commerce Suivant acte SSP rédigé par Maître Ta...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 58·fr
    ...services le matériel roulant suivant : | NUMERO du lot | DESIGNA...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 10·fr
    ...fractions, visés à l'article suivant ci-dessous. Art. 13. — Les a...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 4·fr
    ...chelon à celui immédiatement suivant. Art. 24. — Sous réserve des...
  • Journal Officiel·1984 / N°011·page 43·fr
    ... le n° 341/83, les documents suivants : - Les Statuts de la Socié...
  • Annonces Légales·2013 / N°154·page 35·fr
    ...N°636959 G D M 0000 1) Suivant procès-verbal de l'assemblée génér...
  • Journal Officiel·1986 / N°050·page 12·fr
    ...tion conformément au tableau suivant : | Produits | Prix de vent...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 8·fr
    ...e chef de service ou emploi équivalent et désigné, à cet effet, pa...
  • Annonces Légales·2022 / N°086·page 5·fr
    ...2022S00849FCCC2 Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sous s...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 14·fr
    ...que Tunisienne de l'avis prescrivant l'ouverture des opérations de...
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 43·fr
    ...our débattre l'ordre du jour suivant : - Lecture et approbation d...
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 10·fr
    ...xée au 17 août 1987 et jours suivants à Tunis; Art. 3. — La clôtu...
  • Journal Officiel·1988 / N°024·page 11·fr
    ...tre 50 et 80 dinars par mois suivant la nature du diplôme. Il est ...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 8·fr
    ...cs à caractère administratif suivants : 1 - faculté des sciences ...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 14·fr
    ...néfices durant les 10 années suivantes sous réserve du minimum d'i...