Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 7·fr
    Les éventuelles oppositions selon l'article 5 du contrat de vente ...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 37·fr
    ...parfums, de cadeaux et divers articles sise à l'avenue Habib Bourg...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 35·fr
    ...Cet article est publié dans le journal Chourouk le 26 novembre 200...
  • Annonces Légales·2011 / N°109·page 15·fr
    ...B24169352010 Notice prévue par l'article 302 du code des sociétés...
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 36·fr
    ...merce destiné en la vente des articles de cadeaux situé à l'avenue...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 55·fr
    ...nue Hédi Chaker, Nul ne peut participer aux enchères que par l'int...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 43·fr
    ...Pour participer aux enchères les étrangers doivent au préalable ob...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 33·fr
    ...En conséquence, l'article 6 et 7 des statuts ont été modifiés. 20...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 3·fr
    ...fsa et de Bizerte, Arrête : Article premier. - Il est créé : 1)...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 55·fr
    ...andidat et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tou...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 7·fr
    ...Cet article a paru dans le journal quotidien le temps en date du 2...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 5·fr
    ...Selon l'article 193 de CC toute opposition et constat se fera au b...
  • Annonces Légales·2023 / N°085·page 3·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 305 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 35·fr
    ...Pour participer aux enchères il faut consigner le 1/3 de la mise à...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 25·fr
    ...Et en vertu de l'article 540 du Code de Commerce et de l'Ordonnanc...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 40·fr
    ...s jours de la semaine, et la participation à l'enchérissement ne p...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 32·fr
    ... et de droit conformément aux articles 229 et suivant du code de c...
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 17·fr
    ...Conformément à l'article 28 des statuts, l'assemblée se compose de...
  • Journal Officiel·1984 / N°020·page 20·fr
    ...Prise de participation ou d'intérêt dans toute société ou opératio...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 26·fr
    ... matériaux de construction et articles ménagers. Capital : (50.000...