Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 15·fr
    ...035237J, toute opposition se fait au siège social sus - indiqué. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°027·page 14·fr
    ...La visite de la propriété à vendre peut avoir lieu chaque jour pen...
  • Journal Officiel·1984 / N°076·page 14·fr
    ...près expiration du délai d'opposition éventuelles. Cet avis a par...
  • Annonces Légales·2015 / N°022·page 58·fr
    ...- La visite de l'Immeuble peut se faire durant la semaine. Pour d...
  • Journal Officiel·1996 / N°080·page 9·fr
    ... et ce en application des dispositions du décret susvisé n° 90-214...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 38·fr
    ...n réduit conformément aux dispositions des articles 9 et 10 ci-des...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 14·fr
    ...Banque dépositaire : Les fonds provenant de la souscription sont v...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 38·fr
    ...ds créés conformément aux dispositions légales dont la réserve lég...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 24·fr
    ...La création, l'acquisition, l'exploitation de tous fonds de commer...
  • Journal Officiel·1986 / N°073·page 12·fr
    ...re de l'agriculture; Sur proposition du ministre de l'agriculture...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 26·fr
    ...eront effectués auprès des dépositaires à travers TUNISIE CLEARING...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 11·fr
    ...ie et lors d'opérations de transit, faire l'objet d'une déclaratio...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 10·fr
    ...proportion maxima de 2,5 %, se situe entre : — 12 et 11,01 : boni...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 39·fr
    ...Les oppositions devront être faites dans les 20 jours entre les ma...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 39·fr
    ...Cela étant toute opposition pour la constitution de la dite sociét...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 23·fr
    ...Parc d'activités Economiques de Bizerte Capital 10 000 Euros Sit...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 36·fr
    ...de 36.000 D 19, rue de l'Université - El Manar 1 - 2092 Tunis M.F ...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 23·fr
    ...Les oppositions doivent se faire sous la forme requise par la loi ...
  • Journal Officiel·1992 / N°037·page 19·fr
    ...les | N° des titres fonciers | Situation des parcelles | Nature de...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 24·fr
    ...tuts en harmonie avec les dispositions de la loi n° 2000-93 du 3/1...