Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2004 / N°148·page 3·fr
    ...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise à...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 44·fr
    ...Toute personne désireuse de participer aux enchères doit contacter...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 22·fr
    ...Avantages particuliers : Néant. Dépôt légal : Un exemplaire du pr...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 17·fr
    ...r les opérations visées par l'article 78 du Code de Commerce Tunis...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 41·fr
    ...Il résulte que les articles 7 et 8 des statuts de la société relat...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 27·fr
    ...e modifier par conséquent les articles n° 06-19-20- 21-22-23-25 de...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 33·fr
    ...Cet article est publié au journal La Presse du 21/04/2008 n° 23502...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 28·fr
    ...Ne peuvent participer à l'adjudication que les personnes ayant con...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 42·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
  • Journal Officiel·1982 / N°031·page 22·fr
    ...- Modification corrélative de l'article 6 des statuts. Déclaratio...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 51·fr
    ...Toute personne désireuse de participer aux enchères doit au préala...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 14·fr
    ... fonds de commerce de vente d'articles bureautiques et informatiqu...
  • Annonces Légales·2024 / N°122·page 9·fr
    ...on interdisant l'accès et la participation à l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 52·fr
    ...al servant pour le commerce d'articles d'artisanat, sis à Hammamet...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 36·fr
    ...écution des dispositions de l'article 231 du Code de Commerce. N°...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 47·fr
    ...ux, insalubres ou incommodes Articles 293 à 324 du code de travai...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 75·fr
    ...délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels...
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 38·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 39·fr
    ...Quelques articles des statuts ont été modifiés en conséquence. Le...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 43·fr
    ...Tout participant à la surenchère doit consigner avant l'audience l...