Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 7·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne — 25 septembre 1990
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 23·fr
    ...nstance de Sfax en date du 2 septembre 2016 sous le numéro D810847...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 42·fr
    ...Page 2218 Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 septem...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 9·fr
    ... se prescrit par cinq ans à compter de la date d'enregistrement, à...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 7·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la date de parution de cett...
  • Annonces Légales·2024 / N°087·page 6·fr
    ...ns un délai de (20) jours à compter de la date de parution de cett...
  • Annonces Légales·2025 / N°080·page 10·fr
    ...élai de grâce de deux ans à compter de la date du présent jugement...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 33·fr
    ...- approbation des comptes et des états financiers des exercices 20...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 20·fr
    ...s créances classées sur les comptes de l'exercice 2006 ; - Mettre ...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 18·fr
    ...ne budgétaire; La Cour des Comptes. V. — Règle de recettes et rè...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 9·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FUNBIIENNE — 13-17 Septembre 191...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 17·fr
    ...riétaire sera effectué le 13 septembre 1975 par Monsieur Slah Somr...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 33·fr
    ...La réalisation pour le compte de tiers d'études. **Dénomination**...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 22·fr
    2286 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 24-28 Septembr...
  • Journal Officiel·1999 / N°099·page 7·fr
    ...- Le présent arrêté prend effet à compter du 16 juillet 1999 et se...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 9·fr
    ...eul avenue Taieb Mhiri le 10 septembre 2021 quittance n°M057560 En...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 5·fr
    ... au plus tard vingt jours à compter de la date de publication du p...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 12·fr
    ...Mercredi quatre septembre deux mille vingt quatre (4/9/2024) à neu...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 45·fr
    ...et sa mise en liquidation à compter du dit jour. La même Assemblé...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 54·fr
    ...Examen des comptes des exercices 1971 et 1972; — Rapport de la gér...