Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 21·fr
    ...Les articles 7 et 8 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 42·fr
    ...Selon l'article 192 du code de commerce un délai de vingt jours da...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 28·fr
    ...es susvisée - De modifier les articles 7, 11, 18, 22 et 25 des sta...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 44·fr
    ...Les articles 6, 8 et 9 des statuts sont modifiés en conséquences. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 32·fr
    ...— Ne pourront participer à l’adjudication que les personnes munies...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 21·fr
    ...tion que le Conseil tient à l'article 24 des statuts. Pour extrai...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 41·fr
    ...Participation aux enchères : Toute personne ayant consignée le tie...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 31·fr
    ...sion; - l'approbation de la participation réelle dans la société ...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 20·fr
    ...r la société conformément aux articles 200 et 475 du code des soci...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 32·fr
    ...6 Mnihla Ariana, la totalité du fonds de commerce de vente d'artic...
  • Annonces Légales·2019 / N°037·page 13·fr
    ...Les étrangers qui veulent participer à l'adjudication doivent au p...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 10·fr
    ...Cet article a été déposé au journal le Quotidien du 10 décembre 20...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 11·fr
    ...paragraphe premier du présent article sont fixées conformément à u...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 10·fr
    ...Nul ne peut participer à l'adjudication qu'après avoir consigné le...
  • Annonces Légales·2026 / N°024·page 9·fr
    ...Toute personne désirant participer à l'enchère devra consigner, pa...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 3·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 42·fr
    ...25 mai 2007, quittance 26772, article 07201624, Madame Ribeh Bent ...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 8·fr
    ... de produits alimentaires en particulier des légumes, des fruits o...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 24·fr
    ...Commercialisation en articles scolaires. Durée : 10 ans. Gérance...
  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 31·fr
    ...ns de dirigeants Société de Participation de Gestion et d'Investi...