Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 23·fr
    ...élibérer sur l'ordre du jour suivant : - Lecture du rapport du Co...
  • Annonces Légales·2021 / N°034·page 19·fr
    ...71240521 Poursuivant : Banque QNB - Tunisie Représentée par son p...
  • Journal Officiel·2007 / N°010·page 16·fr
    ...gine accompagnées des pièces suivantes : a) un relevé détaillé, a...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 7·fr
    ...2023X00443FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte de ...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 5·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 13·fr
    ...t dès le deuxième jour franc suivant la publication des résultats ...
  • Journal Officiel·1970 / N°038·page 8·fr
    ...mplacés par les dispositions suivantes : Article 2. (nouveau). — ...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 44·fr
    ...cinq cent cinq (505) actions suivantes de la G.I.A.B. de 100 dinar...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 19·fr
    ... transformations des emplois suivants : 1. — Emplois supprimés 3 ...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 17·fr
    ...-visée des avantages fiscaux suivants : — Le dégrèvement fiscal a...
  • Journal Officiel·1995 / N°032·page 7·fr
    ...ssionnelles) 57) rente des survivants (accidents du travail et mal...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 17·fr
    ...s d'un diplôme de formation équivalent au dit niveau. Article 2 -...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 32·fr
    ...rcheurs ou à l'un des corps équivalents. Il bénéficie des indemnit...
  • Annonces Légales·2024 / N°131·page 6·fr
    ...2024X01460FCCC2 Vente d'un fonds de commerce Suivant acte SSP ré...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 17·fr
    ...ILLET VVE | BAHRI OLFA | ACQUAVIVA MICHELA NE E | | INTERN | BEN...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 9·fr
    ...— Notions générales et élémentaires sur les matières suivantes : n...
  • Annonces Légales·2009 / N°117·page 24·fr
    ... apportées à l'ordre du jour suivants : 1- Lecture et approbation...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 39·fr
    Donation de fonds de commerce Suivant acte notarié établi par Maî...
  • Annonces Légales·2018 / N°043·page 33·fr
    ...424901K/A/P/000 Avocat poursuivant 2- Débiteur saisi : Société Bl...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 23·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...