Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 64·fr
    ...Equipé de l'électricité et de l'eau potable son compteur d'eau n° ...
  • Annonces Légales·2010 / N°138·page 6·fr
    ...ues de Bizerte en date du 22 Septembre 2010. Gérance : Monsieur D...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 29·fr
    ...dans un délai de 15 jours à compter de la date de parution du prés...
  • Journal Officiel·1988 / N°064·page 9·fr
    ...N° 64 Journal Officiel de la République Tunisienne — 27 septembre ...
  • Journal Officiel·1988 / N°079·page 13·fr
    ...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985 portant statut particu...
  • Annonces Légales·2016 / N°095·page 25·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de l'insertion du présent avis...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 5·fr
    ...s (suivant PV n° 73084 du 15 septembre 2005). Avocat poursuivant ...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 22·fr
    ...tte des finances de Zarzis 3 septembre 2006 sous le n° de reçu M03...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 62·fr
    ...té nationale 05704989 du 1er septembre 1997, maçon et demeurant à ...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 6·fr
    ... du matin du 1er avril au 30 septembre et après huit heures du 1er...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 41·fr
    ...20 années à compter du 1er juin 1973. Capital : 8.000 dinars repr...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 9·fr
    ...ur les relevés déposés le 24 septembre 1979 au siège du gouvernora...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 35·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de la publication du présent a...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 36·fr
    ... vendu à Imen Hmida pour le compte Mohamed Ali Hmida CIN 08805901 ...
  • Journal Officiel·1989 / N°023·page 6·fr
    ...La recette des finances d'El Oueslatia est chargée à compter du 1e...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 8·fr
    ...ministre de l'agriculture à compter du 19 juin 1993. Arrêté du mi...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 26·fr
    ...Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 9 septembre 2017
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 170·fr
    ...nt décret qui prend effet à compter du 1er janvier 1996 et qui ser...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 54·fr
    ...Page 3190 Journal Officiel de la République Tunisienne — 25 septem...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 24·fr
    ...Page 2832 Journal Officiel de la République Tunisienne — 23 septem...