Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 15·fr
    ...n des participations et d'acquisition des projets tant en Tunisie ...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 13·fr
    ...pe n° 13 dite de "Fej Hassène" située dans le gouvernorat de Jendo...
  • Annonces Légales·2018 / N°001·page 20·fr
    ...La visite de l'immeuble : peut être faite tous les jours, tout par...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 20·fr
    ... 2017 ## Modification de dispositions statutaires ## OPALIA PHAR...
  • Journal Officiel·1998 / N°029·page 6·fr
    ...brogé et remplacé par les dispositions suivantes : Article 20 (no...
  • Journal Officiel·2002 / N°042·page 5·fr
    ...entaires conformément aux dispositions de la loi n° 92-117 du 7 dé...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 14·fr
    ...* Il a été constituer une société avec les dispositions suivantes ...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 38·fr
    ...e de l'acte de vente à la disposition des intéressés. Cet avis a ...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 36·fr
    ...en cuir exploite au local n° 7 situé à l'espace extérieur de l'hôt...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 24·fr
    ...proportion maxima de 2,5 %, se situe entre : - 12 et 11,01 : boni...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 38·fr
    ...loitation du fonds de commerce situé à Den-Den, 9, rue de M'Hamed ...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 20·fr
    ...iété enregistre toutes les oppositions dans un délai de 30 jour à ...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 40·fr
    ...Les oppositions devront être faites entre les mains de Maître Ahme...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 55·fr
    ...5°) Application des dispositions de l'article 78 du code de commer...
  • Journal Officiel·1977 / N°079·page 30·fr
    ...chnique, conformément aux dispositions de l'alinéa (a) du paragrap...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 33·fr
    ...Il est possible de visiter les lieux à tout moment. Mise à prix :...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 13·fr
    ...nds de commerce n° A1176401998 situé au 20 Avenue Fathi Zouhair ro...
  • Journal Officiel·1987 / N°050·page 8·fr
    ...— Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premi...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 3·fr
    ...décidé en application des dispositions de l'article 300 du Code de...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 123·fr
    ... de Médecine Scolaire et Universitaire | 310 000 | | 310 000 | 31...