Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 40·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2012 / N°031·page 43·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères doit consigner le ...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 25·fr
    ...Il a été procédé en conséquence à la modification de l'article (6)...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 32·fr
    ... fonds du commerce «vente des articles Staf» sis 35 rue Ali Riahi ...
  • Annonces Légales·2015 / N°125·page 19·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes ayant consign...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 38·fr
    ...Cet article est publié dans le journal Echourouk le 13-02-2015. 2...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 11·fr
    ...Vente en gros article plastique. - Capital social : 1 000 D. Duré...
  • Annonces Légales·2025 / N°171·page 7·fr
    ...Les dispositions des articles 327 et 355 à 365 du code des société...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 6·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 51·fr
    ... Monsieur le Gouverneur pour participer aux enchères. 2007T01146V...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 7·fr
    ...La haute couture des articles de luxe et la confection sur mesure ...
  • Journal Officiel·1970 / N°004·page 9·fr
    ...N° 1 ; le fonds de commerce d'articles de voyage sis à Tunis Rue E...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 61·fr
    ...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise à...
  • Annonces Légales·2009 / N°059·page 39·fr
    ...Personne ne peut participer à l'adjudication qu'après consignation...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 15·fr
    ...Comme conséquence, l'article 7 des statuts est modifié. 2014R0463...
  • Annonces Légales·2015 / N°044·page 32·fr
    ...La participation aux enchères nécessite la consignation du tiers d...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 57·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Annonces Légales·2026 / N°044·page 9·fr
    ...7/ Pour participer aux enchères, il faut consigner le tiers (1/3) ...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 25·fr
    2- modification de l'article 6 des statuts de la société. 2004G00...
  • Annonces Légales·2005 / N°100·page 11·fr
    ...- Modifier l'article 6 des statuts en conséquence. Le présent avi...