Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 62·fr
    ...10° Une parcelle de terre attenante à la première et ayant pour li...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette avec sa meskat, d'une...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 35·fr
    ...5°) Approbation du bilan et des comptes et quittes aux administrat...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 20·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 28·fr
    ...ompter du 1er juillet 1973 Hayette Mekni, à compter du 1er juillet...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 28·fr
    ... et de 8 Membres à partir de cette date. La durée des fonctions d...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 19·fr
    ...droits de propriété sur l'olivette sus-désignée et qu'il désire fa...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 23·fr
    ...istrées, du procès-verbal de cette Assemblée, ont été déposées au ...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 15·fr
    ...- Les attestations de réussite à la première et à la deuxième anné...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 10·fr
    ...Congé de maladie Le travailleur atteint d'une incapacité par suit...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 21·fr
    ...rant à Tunis, 4, rue de la Valette, pour une durée de trois mois d...
  • Journal Officiel·1990 / N°019·page 6·fr
    ...— Cette cession deviendra effective à partir de la publication du ...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 14·fr
    ...e Paris, il a été attribué à cette dernière sus-nommée la totalité...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 12·fr
    ...tefois, ces circonstances ou cette position puissent être considér...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 2·fr
    ...évu à l'article 287, même si cette signification avait déjà été fa...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 40·fr
    ...Il a été décidé au cours de cette Assemblée la constitution de la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 6·fr
    ... 1er janvier 1974 Chraief Jannette née Harzallah, à compter du 1er...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 5·fr
    ...Cette visite ne peut avoir lieu qu'en présence du fonctionnaire co...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 3·fr
    ...aison sociale répondrait des dettes de la société vis-à-vis de qui...
  • Journal Officiel·1971 / N°055·page 17·fr
    ...Cette rémunération ne pourra dépasser 90 dinars brut par mois, lor...