Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 7·fr
    ...tion, accompagnée des pièces suivantes : 1) une attestation certi...
  • Annonces Légales·2022 / N°110·page 5·fr
    ...2022402224FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 3·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : « Article 2 (nouveau). —...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 37·fr
    ...b Sindbad Nereides à Djerba Suivant un acte sous seing privé en d...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 4·fr
    ...— Le plan de vol doit contenir les indications suivantes : a) ide...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 42·fr
    ...2009T06365FCCC2 # Avis de vente d'un fonds de commerce Suivant a...
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 35·fr
    ...arts d'un fonds de commerce Suivant contrat de vente du 2/10/2012...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 48·fr
    Avocat de la partie poursuivante : La Centrale des avocats tunisie...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 38·fr
    ...210058-53 Suivant PV en date du 01 août 2013, enregistré à la rec...
  • Annonces Légales·2023 / N°008·page 13·fr
    ...2023400088FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte SSP...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 11·fr
    ...s, outre les frais, consenti suivant acte s.s.p. du 31 octobre 196...
  • Journal Officiel·1970 / N°022·page 2·fr
    ...rsonnels dans les catégories suivantes : « A » : Cadre « B » : Ma...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 21·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : Article 5. — (nouveau). ...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 5·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : Art. 10. — (nouveau). — ...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 46·fr
    ...2013W00246FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant act...
  • Journal Officiel·1985 / N°052·page 6·fr
    ... le 16 octobre 1985 et jours suivants. Art. 3. — La date de clôtu...
  • Journal Officiel·1999 / N°102·page 25·fr
    ...raîne, dans tous les cas, la privation immédiate des indemnités et...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 32·fr
    ...Le prix du certificat est fixé suivant la valeur des transactions ...
  • Journal Officiel·2004 / N°080·page 9·fr
    ...merce chargées des fonctions suivantes : - "chef de quai" : qui c...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 27·fr
    ...gaz « Hannibal » à Nakta et arrivant au terminal Trapsa du port de...