Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 33·fr
    ...Passé ce délai aucune opposition ne sera retenue. 2014T06508SRUB2 ...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 6·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre des fi...
  • Journal Officiel·1999 / N°082·page 18·fr
    ...nt de la République, Sur proposition du ministre de la jeunesse e...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 5·fr
    ...Les sociétés dont le siège social est situé sur le territoire tuni...
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 5·fr
    La visite de l'immeuble à vendre est possible chaque jour durant l...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 18·fr
    ...18 actions résultant de l'acquisition par la société des ses prop...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 4·fr
    ...— HISTOIRE DE LA TUNISIE La situation géographique de la Tunisie ...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 20·fr
    ...La visite de la propriété à vendre peut avoir lieu tous les jours ...
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 19·fr
    ... sont effectués auprès des dépositaires à travers la STICODEVAM. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 2·fr
    ...Les obligations sont soumises aux dispositions du code des société...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 15·fr
    ...en contradiction avec les dispositions du présent arrêté. Chapitr...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 23·fr
    ...Conformément aux dispositions statutaires, j'ai l'honneur de vous ...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 38·fr
    ...1° Etude de la situation financière des comptes de la Société, con...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 21·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les moins de Maître Faou...
  • Annonces Légales·2013 / N°002·page 20·fr
    ...assemblées générales, aux dispositions légales et statutaires. Li...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 44·fr
    ...La visite des lieux peut avoir lieu tous les jours de 15 h. à 16 h...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 23·fr
    ...eront effectués auprès des dépositaires à travers la STICODEVAM. ...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 11·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre de l'é...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 16·fr
    ...La nullité des délibérations prises en violation des dispositions ...
  • Journal Officiel·2003 / N°100·page 11·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre de l'a...