Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2004 / N°059·page 23·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la date de parution du prés...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 12·fr
    ...ctifier les rôles en tenant compte des réclamations, ou de passer ...
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 20·fr
    ...venue Habib Thameur - Tunis Compte N° 5054/4. N° E-16/3 ## CONSU...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 31·fr
    ...re instance de Sousse, le 17 septembre 1984. N° B-1861/1 # AVIS D...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 39·fr
    ...délai de vingt (20) jours à compter de la parution du présent avis...
  • Annonces Légales·2025 / N°002·page 12·fr
    ...On compte à droite de l'entrée de l'appartement un salon et une sa...
  • Journal Officiel·2013 / N°071·page 18·fr
    Page 2554 Journal Officiel de la République Tunisienne — 3 septemb...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 19·fr
    ...u mandat du commissaire aux comptes Société Kantaoui Travel SARL ...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 12·fr
    ...ar Fadhal la Soukra et ce à compter du 1er janvier 2006. 2006T0482...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 20·fr
    ...ucune affection qui le rend inapte à assurer son service dans l'Ad...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 19·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 6-10 Septembre 1974...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 30·fr
    ...été «ESTH'ELLE» tenue le 1er Septembre 2012, enregistré à la recet...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 32·fr
    ...- D'accepter la démission de M. Francis Pierre Delmas de ses fonct...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 33·fr
    ...- D'accepter la démission de Mr Mohamed Rafak Dhouib de ses foncti...
  • Journal Officiel·1998 / N°103·page 24·fr
    ...n délai de quatre (4) ans à compter de son recrutement ou de sa pr...
  • Annonces Légales·2020 / N°041·page 7·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 13·fr
    ...le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 9·fr
    ...omiques et sociales pour le compte des organismes publics et privé...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 59·fr
    ...u le décret n° 80-1136 du 15 septembre 1980, portant création du g...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 6·fr
    ...ans un délai de 15 jours, à compter de la date de publication du p...