Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
186 556 résultats pour ""T M""
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 25·fr
    ...## Fixation et modalités d'octroi des primes Art. 4. - Les invest...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 27·fr
    ... et porté à un million deux cent mille (1.200.000 dinars) divisé e...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 21·fr
    ...Chargement, déchargement et manutention de tous fruits, agrumes et...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 24·fr
    ...Habous et Mohamed ben Youssef. Elle ajoute qu'elle exerce seule c...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 19·fr
    ...financement du film ; origine et montant des fonds tunisiens ou ét...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 41·fr
    ..., Président Directeur Général et mandataire de la Société, en vert...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 42·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Thabet Mohamed adjoint...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 17·fr
    ...Tout membres du conseil d'administration peut en cas d'empêchement...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 10·fr
    ...Tout membre du conseil d'administration peut en cas d'empêchement,...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 3·fr
    ...tre et comprenant en outre, huit membres nommés par arrêté du Secr...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 25·fr
    ... du 1er juillet 1973 Mohamed dit Moncef H'cheri, à compter du 1er ...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 27·fr
    ...né de leurs postes de gérants et Monsieur Cheikhrouhou Habib ben A...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 17·fr
    ...Réquisition d'immatriculation N° 59879 sur une partie et Mustapha ...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 46·fr
    ...al à 400.000 dinars (Quatre Cent Mille dinars) et ceci par : 1°) ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 16·fr
    ...Hassouna Zouita, à compter du 1er janvier 1975 Samet Mohamed, à co...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 27·fr
    ...et Monsieur Moncef Essaied relative au même fonds de commerce. Le...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 20·fr
    ...ompter du 1er octobre 1975 Mimet Mahrouk, à compter du 1er juillet...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 6·fr
    ...xpiration d'un délai de dix-huit mois à compter de la modification...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 10·fr
    ...ce, tandis que des palettes sont montées dans la matrice pour pres...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 22·fr
    ...n mandat comme administrateur et Monsieur Ali Ghellala, administra...