Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 3·fr
    ...leurs familles est effectuée suivant les prescriptions de l'articl...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 28·fr
    ...1099870M/A/M/000 Suivant Procès-verbal de l'Assemblée Générale Ex...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 37·fr
    ...# VENTE D'UN FONDS DE COMMERCE Suivant acte sous seing privé enre...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 7·fr
    ...— Les série normales sont les suivantes : 1°) Série symbolisée pa...
  • Journal Officiel·1980 / N°053·page 125·fr
    ...N° C-435 # VENTE D'UN FONDS DE COMMERCE Suivant acte sous seing ...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 34·fr
    ...Manoubi RABOUDI comme gérant de la société suivant P.V. enregistré...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 17·fr
    Sont convenus des dispositions suivantes : ## TITRE PREMIER ## DE...
  • Journal Officiel·1986 / N°007·page 9·fr
    ...cription dans les conditions suivantes : — pour les capitaux 15 a...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 26·fr
    ...2- Suivant procès-verbal du Conseil d'Administration en date du 16...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 5·fr
    ...lieu le 4 mars 1989 et jours suivants. Art. 3. — La date de clôtu...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 3·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : Article 3 (nouveau). - L...
  • Annonces Légales·2017 / N°106·page 25·fr
    ...2017R03746FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant act...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 15·fr
    ...Promotion Immobilière Suivant P.V. de la réunion du conseil d'adm...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 7·fr
    ...être reportée sur l'exercice suivant. Délai de souscription : 15 ...
  • Annonces Légales·2019 / N°085·page 8·fr
    ...x deux comptes indisponibles suivants : * Compte N° : 05 009 0000...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 5·fr
    ... obligatoirement, des pièces suivantes : - une copie de l'arrêté f...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 11·fr
    ...t mentionner les indications suivantes : 1- la date, l'heure et l...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 23·fr
    ...ces) accompagnées des pièces suivantes : - une ampliation dûment c...
  • Annonces Légales·2022 / N°090·page 7·fr
    ...2022S00868FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 6·fr
    ...rieures portent les mentions suivantes : — Passable : quand le ca...