Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 67·fr
    ...652 et 09512 ouvert sur les comptes n° R000874 et R011455, Suite à...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 27·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 15 septembre 2009
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 13·fr
    ...e de 24 heures consécutives compte tenu des dispositions du Code d...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 23·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 21 Septembre 2010
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 40·fr
    ...à 2.122.800,000 dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 7·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la date de publication du p...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 29·fr
    ...9 mars 2000 et notifié le 18 septembre 2000. Et en vertu d'une sa...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 42·fr
    ... Légales, Réglementaires et Judiciaires - 24 septembre 2009 N° 115
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 37·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 10-14 Septembre 197...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 40·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de la parution du présent avis...
  • Annonces Légales·2015 / N°002·page 23·fr
    ...staurant et deux étages qui comptent 29 chambres, une piscine et u...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 13·fr
    ...* Sa veuve Halima Rawine en son nom personnel et pour le compte de...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 7·fr
    ... 8 juin 1960, est prorogé à compter du 9 juin 1960 jusqu'à une dat...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 53·fr
    ...de Banque au nom et pour le compte de Sadok Ben Aleya Ben Amor Ben...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 9·fr
    ...1° S'il n'est reconnu apte après examen médical à un service actif...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 19·fr
    ...n des bénéfices inscrits au compte de réserve spécial d'investisse...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 8·fr
    ...— Dans un délai de six mois à compter de la publication du présent...
  • Annonces Légales·2013 / N°151·page 20·fr
    ...Outre la demande qu'elle émet pour son propre compte, une même per...
  • Journal Officiel·1994 / N°039·page 5·fr
    ...les cinq premières années à compter de la date d'importation ou d'...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 7·fr
    ...FA, CIN n° 03898801 pour le compte de son fils Mohamed Hédi Ben Am...