Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 13·fr
    ... statuts conformément aux dispositions du code des sociétés commer...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 10·fr
    ...nt et ce conformément aux dispositions de l'article 388 du code de...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 12·fr
    ...le ordinaire a pris acte de la situation financière de la société,...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 64·fr
    ...La visite des lieux : Tous les jours entre neuf heure et dix huit ...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 35·fr
    ...Les oppositions seront reçues entre les mains de Maître M'hamed Az...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 2·fr
    ...Banque dépositaire des fonds : Société Tunisienne de Banque, agenc...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 17·fr
    ...Les oppositions éventuelles se feront entre les mains de Maïtrs Ta...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 9·fr
    ...rouvé de preneur; Sur la proposition du Directeur des Mines et de...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 24·fr
    ...Passé ce délai aucune opposition ne sera retenue. Le liquidateur ...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 18·fr
    ...Les oppositions éventuelles se feront entre les mains de Mr. Rejeb...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 4·fr
    ...slation en vigueur et aux dispositions du présent décret. Les pri...
  • Annonces Légales·2004 / N°057·page 10·fr
    ...té en conformité avec les dispositions de la loi 93-2000 relative ...
  • Annonces Légales·2004 / N°127·page 8·fr
    ...rgne) En application des dispositions de l'article 164 du code de...
  • Annonces Légales·2005 / N°046·page 8·fr
    ... société conformément aux dispositions de la loi n° 93-2000 du 3 n...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 41·fr
    ...par la rue où est située l'entrée. Au Nord : par un terrain au re...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 18·fr
    ...Les oppositions éventuelles se feront entre les mains de l'acquére...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 40·fr
    ...ont soumises à toutes les dispositions légales et statutaires. - ...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 19·fr
    ... l'offre, et en cas de suite positive, l'avis précisera par interm...
  • Journal Officiel·1984 / N°068·page 37·fr
    ...La création, l'installation, l'acquisition et l'exploitation sur t...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 5·fr
    ...é du Premier ministre sur proposition du jury du concours. Toute ...