Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 5·fr
    ...Lieu où sont déposés les documents et registres mentionnés aux art...
  • Annonces Légales·2020 / N°062·page 13·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères que par l'intermédiaire d'un a...
  • Annonces Légales·2021 / N°050·page 25·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 531 de la loi n°2016-36 du 2...
  • Annonces Légales·2021 / N°057·page 6·fr
    ...Selon l'article 193 du CC toute opposition et constat se fera au b...
  • Annonces Légales·2022 / N°082·page 11·fr
    ...Il n'est autorisé à participer aux enchères qu'à celui qui aura co...
  • Annonces Légales·2022 / N°084·page 5·fr
    ...stiné à l'activité «vente des articles ménagers» au local sis à la...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 7·fr
    ...Cet article a été publié au journal le Quotidien du 19 décembre 20...
  • Annonces Légales·2025 / N°046·page 5·fr
    ...local destiné Vente Parfum et article de beauté avec tous ses élém...
  • Annonces Légales·2004 / N°179·page 13·fr
    ...inars, - la modification des articles 6 et 7 des statuts suite à ...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 26·fr
    ...s Jebel spécialisé en vente d'articles divers avec tous ses élémen...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 45·fr
    ...e, tout créancier qui entend participer à la distribution des deni...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 20·fr
    ... élastiques etc), et joints d'articulation (de cardan, de Oldham, ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 38·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 28·fr
    ...En conséquence, les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés c...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 22·fr
    ...rgés du contrôle et visés à l'article 91 du Code de la route sont ...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 31·fr
    ...le, et ce en application de l'article 388 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 23·fr
    ...2) La modification corréative des articles 6 et 7 des statuts. Su...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 19·fr
    ...En conséquence les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés. 201...
  • Journal Officiel·2001 / N°021·page 10·fr
    ...En particulier, si un danger a été identifié à une étape où la maî...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 26·fr
    ...- Conformément aux articles 16 et 17 du décret-loi n° 73-13 du 17 ...