Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 513 résultats pour ""ISE""
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 5·fr
    ...dre son service ou jusqu'à sa mise à la retraite pour invalidité p...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 15·fr
    ...R JCHBAK | ***209 | BELHAV SAOUISEN | ***200 | | BOUDHOUAFI ALI ...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 26·fr
    ...tériel d'exploitation, marchandises neuves ou titres et valeurs en...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 24·fr
    ...Mischler, société à responsabilité limitée, Française 191 rue de B...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 18·fr
    ...3°) — Du procès-verbal d'une délibération prise le 5 mai 1964, par...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 5·fr
    ...à l'État au profit de l'entreprise tunisienne d'activités pétroliè...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 24·fr
    ...Société et accompagner au autoriser tous les actes et opérations r...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 152·fr
    ...A égalité des voix, l'élection est acquise au candidat ayant le gr...
  • Journal Officiel·1995 / N°030·page 8·fr
    ...i au cours duquel a expiré la mise en demeure de remédier aux manq...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 15·fr
    ...N° 671.509 et addition française, du 9 décembre 1954, N° P. V. 54....
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 8·fr
    ...Les délibérations de l'Assemblée régulièrement prises, obligant so...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 20·fr
    ...Toutefois l'assemblée générale peut autoriser le remboursement ava...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 26·fr
    ... entrée donnant sur le Sud et sise au 28, rue Dour El Hara, à Tuni...
  • Journal Officiel·1990 / N°076·page 6·fr
    ...s du périmètre sollicité d'un gisement exploitable d'hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 29·fr
    ...Salah Belhadj Brahim Mheiseri. - Parcelle 2 : - Au Nord : Route. -...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 7·fr
    ...Si la Société pétitionnaire est admise après enquête, au Arrêté d...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 76·fr
    ... quelconque dans toutes entreprises ou sociétés tunisiennes ou étr...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 26·fr
    ...a Société et accomplir ou autoriser les actes et opérations relati...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 3·fr
    ... Cheikhat du siège de l'entreprise dans laquelle ils exercent leur...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 10·fr
    ...de la chasse touristique, est mise de contracter une police d'assu...